Déposée le 7 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STERELA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STERELA domicilié(e) 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 483 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERELA, M. ANTOINE JAUREGUIBERRY domicilié(e) 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France.
La marque QUARTZ+ WEIGH-IN-MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903094.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STERELA, SAS - 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France - SIREN 352483572
STERELA, M. ANTOINE JAUREGUIBERRY - 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ;
Transport ; informations en matière de transport ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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